CONSEIL MUNICIPAL

lundi 25 mars 2019 à 20h
Publié le lundi 18 mars 2019

I - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  • 03 19 27    Adoption de l'ordre du jour
  • 03 19 28    Approbation du précédent procès-verbal du conseil municipal
  • 03 19 29    Décisions prises par Mme Le Maire

II - FINANCES LOCALES

  • 03 19 30    Coût d'un élève - Ecole Publique - Coût et subvention école privée
  • 03 19 31    Participation aux charges de fonctionnement de l'Ecole Publique par les communes ayant des enfants scolariés à l'Ecole Publique - année    scolaire 2018/2019
  • 03 19 32    Vote 2019 des subventions aux associations
  • 03 19 33    Fiscalité : Vote des taux communaux 2019
  • 03 19 34    Budget Principal, commune de Guignen : Compte de gestion 2018
  • 03 19 35    Budget Principal, commune de Guignen : Compte Administratif 2018
  • 03 19 36    Budget Principal, commune de Guignen : Affectation résultat 2018
  • 03 19 37    Budget Principal, commune de Guignen : Budget Primitif 2019
  • 03 19 38    Budget annexe Assainissement collectif : compte de gestion 2018
  • 03 19 39    Budget annexe Assainissement collectif : Compte Administratif 2018
  • 03 19 40    Budget annexe Assainissement collectif : Affectation résultat 2018
  • 03 19 41    Budget annexe Assainissement collectif : Budget Primitif 2019
  • 03 19 42    Admission en non valeur : Budget principal
  • 03 19 43    Déplacement de Mme Le Maire - Mandat Spécial
  • 03 19 44    MAPA Réalisation d'un parking public, Rue des Vergers - Avenant n° 1

III - RESSOURCES HUMAINES

  • 03 19 45    Délibération fixant les indemnités de fonction d'un conseiller municipal
  • 03 19 46    Modification des postes pour accroissement d'activité

IV - URBANISME

  • 03 19 47    Déclaration d'intention d'aliéner n° 04/2019 - parcelle section ZO 344
  • 03 19 48    Déclaration d'intention d'aliéner n° 08/2019 - parcelle section XH 214
  • 03 19 49    Déclaration d'intention d'aliéner n° 09/2019 - parcelle section AB 94

V - DOMAINE ET PATRIMOINE

  • 03 19 50    Approbation du plan de gestion des parcelles appartenant au régime forestier
  • 03 19 51    Approbration de la convention d'occupation pour l'installation et l'hébergement d'une antenne relais Free

VI - CULTURE

  • 03 19 52    Convention de prêt de matériel danimation à la Médiathèque

VII - INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES


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